Nouveau dispositif de soutien pour les projets innovants des entreprises et des centres de recherche

Publié le 21/12/2020

L’Etat vient de mettre en place un dispositif d’aide pour favoriser l’innovation des entreprises et des centres de recherche.

Pour en savoir plus : consulter la fiche de présentation détaillée et les conditions d’application du dispositif.

Vous souhaitez développer une innovation ou vous lancez dans un projet ?

La demande est instruite par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

La liste des structures publiques éligibles aux aides présentées ici est susceptible d’évolution.

• Consulter la liste des centres de recherche
  • Consulter la liste des entreprises

La démarche consiste à remplir un formulaire en ligne et à adresser les pièces justificatives demandées. Si vous n’avez pas d’annexes en lien avec votre projet, vous pouvez télécharger le formulaire de demande et le retourner au service de la recherche publique de votre région.

Les critères d’éligibilité

• Vous êtes une entreprise :
• Vous devez disposer d’au moins deux salariés ;
• Vous devez être inscrite au RCS ou au répertoire des métiers et avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une région dans laquelle l’Etat a mis en place une délégation régionale de Bpifrance ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité en lien avec le domaine scientifique ou technologique de la recherche.

• Vous êtes un centre de recherche :
• Vous devez avoir une activité de recherche et d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité de transfert ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation.

Tout projet de recherche ou d’innovation qui entre dans l’un des domaines suivants :

• Domaine de la santé,
• Domaine du climat, de l’environnement et du développement durable,
• Domaine du numérique,
• Domaine de l’énergie, de la transition énergétique et de l’économie circulaire

L’enveloppe globale de l’aide est fixée à 500 000 euros par an sur une période de 3 ans (180 000 euros maximum) et pour un maximum de 20 projets.

L’aide

• L’aide prend la forme d’une subvention.
• La subvention peut être attribuée directement par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;
• La subvention peut être attribuée par la délégation régionale de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 14 directions régionales de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 32 délégations régionales de Bpifrance.

• Afin de bénéficier du dispositif et d’en bénéficier pleinement, vous devez respecter les critères d’éligibilité suivants :
• Le projet doit avoir une durée de 12 mois minimum ;
• Vous devez être à la tête de l’entreprise ;
• Vous devez être à la tête du centre de recherche ;

• Vous devez être inscrit au RCS ou au répertoire des métiers ;
• Vous devez avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une activité de recherche et d’innovation ;

Vous pouvez déposer votre dossier sur www.entreprises.gouv.fr ou par courrier à l’adresse suivante : ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, délégation régionale de Bpifrance pour la Nouvelle-Aquitaine, 11, cours de Chazelles, 33000 Bordeaux.

Pièces à fournir

• L’entreprise doit adresser à Bpifrance la liste des candidats ayant obtenu le financement à l’issue de la première phase. L’entreprise ne pourra déposer de dossier que s’il dispose d’au moins deux salariés et a un projet d’innovation.

Documents à fournir

• Un exemplaire du formulaire de demande de subvention. Ce formulaire doit être rempli par le représentant légal de l’entreprise ou du centre de recherche et être accompagné des pièces suivantes :
• Une copie de la première page du registre du commerce ou du répertoire des métiers ;
• Un extrait d’immatriculation au RCS ou répertoire des métiers ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation délivrée par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation attestant que le demandeur est en lien avec un projet de recherche ou d’innovation ;
• Une copie du contrat de recherche ou d’innovation ;
• Une copie des statuts ou des pièces justifiant que l’entreprise ou le centre de recherche a une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert ;
• Une copie de la convention de transfert signée par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Les pièces complémentaires sont les suivantes :
• Un exemplaire du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la décision d’attribution du financement (financement sur projet) de l’ANR ;
• Une copie du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Un exemplaire du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la convention de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert signé par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Le dossier de demande d’aide doit être adressé au plus tard 6 mois après le démarrage du projet.

La décision

• A l’issue de la première phase, si les dossiers ont été instruits et recevables, la délégation régionale de Bpifrance propose l’attribution d’une subvention de 500 000 euros pour un projet d’innovation porté par une entreprise ou un centre de recherche.

Suivi et contrôle

• L’entreprise ou le centre de recherche s’engage à respecter les critères d’éligibilité. Le contrôle de la conformité des pièces fournies avec les pièces demandées est effectué par la délégation régionale de Bpifrance. Une fois les pièces justificatives envoyées, le contrôleur de Bpifrance est en charge de l’instruction du dossier. Après accord de la délégation, la délégation de Bpifrance en informe la région et le préfet de région.

Des antibiotiques comme l’amoxicilline et l’amoxicardis augmentent le risque de maladie du foie, et même le cancer du foie si la consommation continue. Des médicaments comme l’amoxicilline doivent être pris pendant au moins deux semaines pour réduire ce risque. Des antibiotiques comme l’amoxicilline sont couramment utilisés pour traiter les infections à Staphylococcus aureus.

Les antibiotiques comme l’amoxicilline sont généralement efficaces contre les infections à Staphylococcus aureus. Cependant, la plupart des infections à Staphylococcus aureus ne sont pas mortelles. Si les antibiotiques ne sont pas efficaces, la maladie du foie ou des reins peut survenir. Cela peut entraîner une insuffisance hépatique et rénale potentiellement mortelle.

De plus, les antibiotiques comme l’amoxicilline peuvent également avoir des effets secondaires, comme des douleurs thoraciques, des problèmes de foie ou de reins ou des étourdissements. Si les antibiotiques ne sont pas pris selon les directives, ils peuvent également provoquer des effets secondaires. Si vous pensez que vous ou quelqu’un que vous connaissez peut avoir une maladie du foie ou des reins, consultez un médecin ou un pharmacien pour savoir si des antibiotiques tels que l’amoxicilline sont sans danger pour vous.

Combien de temps les antibiotiques restent-ils dans votre système?

De nombreux antibiotiques peuvent être pris en continu pendant une longue période de temps. Les antibiotiques comme l’amoxicilline peuvent rester dans votre système pendant environ 4 à 6 semaines. L’amoxicilline peut également être prise pendant une longue période après que le médicament ait été arrêté. Les antibiotiques tels que l’amoxicilline doivent être pris à intervalles réguliers, selon les instructions du médecin.

Comment prendre les antibiotiques?

Les antibiotiques comme l’amoxicilline sont généralement pris par voie orale et doivent être pris selon les instructions du médecin. Les antibiotiques sont généralement pris avec des repas pour réduire les effets secondaires digestifs.

Certains antibiotiques comme l’amoxicilline doivent être pris avec de la nourriture, et d’autres antibiotiques comme l’amoxicilline ne doivent être pris qu’avec de la nourriture. L’interaction entre les antibiotiques et les aliments peut affecter la façon dont ils agissent. Les antibiotiques comme l’amoxicilline doivent être pris avec de la nourriture, car cela réduit les effets secondaires. Certains antibiotiques tels que l’amoxicilline peuvent également avoir des effets secondaires lorsqu’ils sont pris avec des aliments riches.

Si vous ou quelqu’un que vous connaissez avez une infection à Staphylococcus aureus ou à d’autres bactéries et que vous prenez des antibiotiques, il est important de suivre les instructions du médecin. Certains antibiotiques peuvent être pris pendant une longue période, et d’autres antibiotiques peuvent ne pas être efficaces pour traiter l’infection. Votre médecin peut décider si des antibiotiques sont nécessaires et quelle dose doit être prise. Les antibiotiques comme l’amoxicilline doivent être pris régulièrement, selon les instructions du médecin.

Si vous prenez des antibiotiques tels que l’amoxicilline et que vous ressentez des effets secondaires, tels que des brûlures d’estomac, des maux d’estomac ou des nausées, consultez un médecin dès que possible. Si les effets secondaires persistent ou s’aggravent, consultez un médecin. Si vous ou quelqu’un que vous connaissez présentez des effets secondaires ou des complications liés à la prise de médicaments tels que l’amoxicilline, consultez un médecin dès que possible. La plupart des antibiotiques ne sont pas sûrs et peuvent avoir des effets secondaires ou des complications.

Que dois-je éviter en prenant des antibiotiques?

En plus de prendre des antibiotiques pour traiter une infection, il existe quelques choses que vous devez éviter lorsque vous prenez des antibiotiques ou les utilisez régulièrement.

• Arrêtez de prendre des antibiotiques comme l’amoxicilline et l’ampicilline si vous avez déjà eu des réactions allergiques aux antibiotiques ou si vous avez déjà eu une infection bactérienne.
• Évitez de boire de l’alcool lorsque vous prenez des antibiotiques, car cela peut provoquer des effets secondaires graves.
• Consultez un médecin avant de prendre de l’amoxicilline, de l’ampicilline ou d’autres antibiotiques si vous êtes enceinte ou si vous allaitez.
• Arrêtez de prendre des antibiotiques et consultez un médecin si vous ressentez des effets secondaires graves.

Comment puis-je augmenter l’efficacité de mon antibiotique?

L’un des meilleurs moyens d’augmenter l’efficacité d’un antibiotique est de suivre les instructions du médecin et de prendre la dose appropriée chaque jour. Si vous ne savez pas comment prendre un antibiotique, demandez à votre médecin ou à votre pharmacien comment prendre le médicament.

De nombreux antibiotiques tels que l’amoxicilline peuvent être pris pendant une longue période, et d’autres antibiotiques tels que l’amoxicilline peuvent être pris en continu pendant une longue période. L’utilisation d’antibiotiques en continu pendant une longue période peut avoir des effets secondaires et des complications, comme des maladies du foie et des reins. Si vous prenez des antibiotiques régulièrement ou de manière continue, vous devez consulter un médecin pour savoir si des antibiotiques sont sans danger pour vous. Votre médecin peut vous dire quels antibiotiques prendre et quelle dose prendre.

Comment savoir si mon antibiotique fonctionne bien?

L’un des meilleurs moyens de déterminer si un antibiotique est efficace est de lire les instructions du fabricant et de suivre les instructions du médecin. Vous pouvez également essayer de trouver des informations sur Internet sur les effets secondaires et les complications de l’utilisation d’un antibiotique. Si vous ou quelqu’un que vous connaissez avez des effets secondaires ou des complications liés à l’utilisation d’un antibiotique, consultez un médecin dès que possible. Votre médecin peut également vous recommander un antibiotique différent pour traiter votre infection à bactéries.

Pourquoi mon médecin ne veut pas me prescrire d’amoxicilline?

Il est important de discuter des antibiotiques avec votre médecin et de discuter de vos antécédents médicaux. Votre médecin peut vous prescrire de l’amoxicilline si vous avez des antécédents d’allergies, de maladies du foie ou des reins, ou si vous avez récemment eu une infection bactérienne. Votre médecin peut également vous prescrire des antibiotiques si vous avez une infection à Staphylococcus aureus, à d’autres bactéries ou si vous êtes enceinte. Vous pouvez demander à votre médecin de vous prescrire de l’amoxicilline si vous ou quelqu’un que vous connaissez présentez des effets secondaires ou des complications liés à l’utilisation d’un antibiotique.

Quelle est la différence entre l’amoxicilline et l’amoxicardis?

Les antibiotiques comme l’amoxicilline peuvent être efficaces contre les infections à Staphylococcus aureus, à d’autres bactéries ou si vous avez récemment eu une infection bactérienne. Cependant, ils peuvent également causer des effets secondaires graves et des complications s’ils ne sont pas pris selon les directives.

Est-ce que les antibiotiques augmentent le taux de sucre sanguin?

Les antibiotiques comme l’amoxicilline peuvent augmenter le taux de sucre dans le sang, ce qui peut entraîner des effets secondaires graves. Cependant, les antibiotiques ne sont pas toujours sûrs pour traiter une infection bactérienne. Si vous ou quelqu’un que vous connaissez présentez des effets secondaires ou des complications liés à l’utilisation d’un antibiotique, consultez un médecin dès que possible.

Qu’est-ce qu’une maladie bactérienne chronique?

Une maladie bactérienne chronique est une infection bactérienne qui dure pendant une longue période de temps, ce qui peut entraîner des complications pour votre système immunitaire. Une maladie bactérienne chronique peut entraîner des problèmes de santé graves ou entraîner la mort si elle n’est pas traitée. Les maladies bactériennes chroniques peuvent être liées à des infections, à des problèmes de foie ou de reins ou à des maladies cardiaques ou pulmonaires. Certaines maladies bactériennes chroniques peuvent également être liées à d’autres conditions, telles que le diabète, les maladies cardiaques ou pulmonaires.

Qu’est-ce qu’une maladie bactérienne à transmission vectorielle?

Une maladie bactérienne à transmission vectorielle est une infection bactérienne qui peut être transmise par une bactérie à une autre personne ou à un animal. Les maladies bactériennes à transmission vectorielle peuvent être liées à des maladies telles que le paludisme ou la dengue.